Marque expirée - Marque en non vigueur

COLLECTION PRESCRIRE
ASSOCIATION MIEUX PRESCRIRE Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1324791
Date de dépôt :
26/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2015
COLLECTION PRESCRIRE de MIEUX PRESCRIRE

Présentation de la marque COLLECTION PRESCRIRE

Déposée le 26 septembre 1985 par l'association loi 1901 MIEUX PRESCRIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLLECTION PRESCRIRE »

Le déposant est l'association loi 1901 MIEUX PRESCRIRE domicilié(e) 83, Boulevard Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2287971) - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2287971) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COLLECTION PRESCRIRE est expirée depuis le 26 septembre 2015.

MIEUX PRESCRIRE a également déposé les autres marques suivantes : L'INTEGRALE PRESCRIRE , Question de pratiques , PRESCRIRE , Competence-4 , Application-Prescrire , G , Guide Prescrire , Compétence-4 , L INTEGRALE PRESCRIRE , Question de Pratique (3 mots dont chaque première lettre est en majuscule, sauf sur l'article "de")


ASSOCIATION MIEUX PRESCRIRE Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 - 83, Boulevard Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2287971) - 75011 - France


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2287971) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2005 n°2287971 - Publication au BOPI 2005-05-11

Renouvellement sans limitation n°2055343 - Publication au BOPI 1995-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Inscription le 22 septembre 1995 - Transmission de propriété n°190852 - Publication au BOPI 1995-09-22

Inscription le 2 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655237 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-10-02

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements et distribution de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements Spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.